PLU Venosc Commune Les Deux Alpes
Le 28 mai 2018 le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 par délibération n° 2018-118
DÉCLARATION DE PROJET LES CLARINES
Le rapport du commissaire enquêteur est disponible à la page enquête publique
Délibération n°2017-229 lancement des procédures de déclaration projet
Le 4 septembre 2018 le garant de la concertation préalable a remis son bilan :
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 (2018)
Délibération n°2018-025Rapport de présentation
Réglement graphique (zonage modifié)
Règlement écrit
DÉCLARATION DE PROJET LES OUGIERS (2017)
Délibération de lancement de la déclaration de projet 31 août 2015
Déclaration de projet
Plan de zonage
Délibération 2017-254 d'approbation de la déclaration de projet
MODIFICATION N°2 (2015)
Orientation d'aménagement et de programmation modification n°1
Orientation d'aménagement et de programmation modification n°2
Règlement graphique de référence