PLU Venosc Commune Les Deux Alpes
DÉCLARATION DE PROJET LES CLARINES
Le rapport du commissaire enquêteur est disponible à la page enquête publique
Délibération n°2017-229 lancement des procédures de déclaration projet
Le 4 septembre 2018 le garant de la concertation préalable a remis son bilan :
Bilan de Xavier DERRIEN garant de la concertation préalable
Réglement graphique de la déclaration de projet
Réglement érit de la déclaration de projet
Déclaration de projet : rapport de présentation
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 (2018)
Délibération n°2018-025Rapport de présentation
Réglement graphique (zonage modifié)
Règlement écrit
DÉCLARATION DE PROJET LES OUGIERS (2017)
Délibération de lancement de la déclaration de projet 31 août 2015
Déclaration de projet
Plan de zonage
Délibération 2017-254 d'approbation de la déclaration de projet
MODIFICATION N°2 (2015)
Orientation d'aménagement et de programmation modification n°1
Orientation d'aménagement et de programmation modification n°2
Règlement graphique de référence
Plan de Prévention des risques naturels de la commune délégué de Venosc
PPR rapport de présentation et réglement écrit
PPR cartes des aléas
PPR zonage réglementaire