PLU Mont-de-Lans Commune Les Deux Alpes
Le PLU a été approuvé par la délibération du 25 octobre 2016 (ci-dessous) Il est exécutoire depuis le 1er décembre 2016.
La seconde modification simplifié du PLU a été approuvé le 28 mai 2018
PLU de MONT DE LANS Modification simplifiée n°3 du PLU
Par arrêté n°2020-180 en date du 18 novembre 2020, la commune a engagé la procédure de modification simplifiée n°3 du PLU de Mont de Lans,
arrete-modification-simplifiee-n3
Par délibération n°2021-012 en date du 26 janvier 2020, la commune a défini les modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme du public :
Délibération PLU 25 octobre 2016 approbation du PLU
Délibération modification simplifiée n°1 PLU 10 avril 2017
Délibération 28 mai 2018 Approbation de la modification simplifiée n°2
Délibération-les-deux-alpes-taxe-amenagement-exoneration-abri
Délibération-les-deux-alpes-taxe-amenagement
droit-préemption-mt-de-lans
PLU Mont de Lans applicable et en vigueur
1-rapport de présentation modification simplifiée n°2
3-Orientation d'aménagement et de programmation Modification simplifié n°2
4-1-Règlement écrit modification simplifiée n°2
4-2 Pan de zonage de la modification simplifiée n°2
4-2-2- Plan de zonage la station 1000e
4-2-1-Plan de zonage la commune 10000e
4-2-3-plan de zonage Cuculet 1000e
4-2-4-plan de zonage Mont de Lans 1000e
4-2-5 plan de zonage Bons 1000e
4-2-6 plan de zonage le Ponteil 1000e
4-2-7 plan de zonage la Rivoire 1000e
4-2-8-plan-de-zonage-le-Garcin-1000e
4-2-9 plan de zonage les Travers 1000e
4-2-10 plan de zonage le Chambon 1000e
5-1 Page de garde Annexe
5-1-1 plan des servitudes 2018
5-1-2-Liste des servitudes 2018
5-1-2-liste-des-servitudes
5-1-3-servitudes-des-captages
5-1-4-servitudes-radioelectriques
5-1-5-porte-de-bons
5-2-0 page-de-garde-risques-naturels-et-technologiques
5-2-risques-naturels-et-technologiques
5-2-1 Plan des risques 1/10000e
5-2-2-cartes-des-aleas-et-etudes-specifiques
5-2-3-risque-minier
5-2-4-risque-technologique
5-3-Carte schema-directeur-d-assainissement
5-3-1Schema-directeur-d-assainissement
5-3-2 Zonage d'assainissement 1/1000e
5-4-plan-du-reseau-aep