PLU Mont-de-Lans Commune Les Deux Alpes
Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Mont-de-Lans en vigueur
La Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Mont-de-Lans a été validée en conseil municipal.
Retrouvez l'ensemble des documents ci-dessous
> Page de garde
> Rapport de présentation
> Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
> Règlement
Pièces attachées au PLU en vigueur
Plan de zonage station
Plan de zonage Molière - Vallée blanche
Plan de zonage la commune 10000e
Plan de zonage Cuculet 1000e
Plan de zonage Mont de Lans 1000e
Plan de zonage Bons 1000e
Zonage-plu-ms3 Bons
Plan de zonage le Ponteil 1000e
Plan de zonage la Rivoire 1000e
Plan-de-zonage-le-Garcin-1000e
Plan de zonage les Travers 1000e
Plan de zonage le Chambon 1000e
Porter à connaissance en matière de risques miniers
5-1-1 plan des servitudes 2018
5-1-2-Liste des servitudes 2018
5-1-2-liste-des-servitudes
5-1-3-servitudes-des-captages
5-1-4-servitudes-radioelectriques
5-1-5-porte-de-bons
5-2-1 Plan des risques 1/10000e
5-2-2-cartes-des-aleas-et-etudes-specifiques
5-2-4-risque-technologique
5-3-Carte schema-directeur-d-assainissement
5-3-1Schema-directeur-d-assainissement
5-3-2 Zonage d'assainissement 1/1000e
5-4-plan-du-reseau-aep
Délibérations
Délibération DPU simple 2016
Délibération modification simplifiée n°1 PLU 10 avril 2017
Délibération 28 mai 2018 Approbation de la modification simplifiée n°2
Délibération approbation modif simple 3 Mont de Lans
Délibération instauration DPUR - 2021
Délibération DPU renforcée - zones UAT - 2022
Délibération correction erreur matérielle - DPUR Croix des limites - 2023
