Enquêtes et Marchés publics Commune Les Deux Alpes
MARCHÉS PUBLICS
Retrouvez tous les avis d'appel à la concurrence de la commune les Deux Alpes sur :
www.e-marchespublics.com
Avis d'enquête publique de l'étude d'impact du Thuit et des Crêtes
Arrêté d'ouverture d'enquête publique.
Décision du Tribunal Adminstratif : désignation du commissaire
Délibération avenant à la DSP
Mentions des textes regissant l'enquete
Étude d'impact TSD Thuit et Crêtes
DAET Thuit
DAET Crêtes
Avis de l'autorité environnementale
Réponse du maître d'ouvrage à l'avis de l'autorité environnementale
Publication de l'avis dans les Affiches de Grenoble
Publication de l'avis dans le Dauphiné libéré
Toutes vos remarques sont à formuler sur le registre d'enquête disponible en Mairie des Deux Alpes ou à l'adresse mail "enquetepublique@mairie2alpes.fr"
Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique du Scot
Enquête publique portant sur l'étude d'impact de la télécabine de Pierre Grosse
L'enquête publique est terminée depuis le 28 mars 2019 17h.
Enquête publique portant sur l'aliénation d'un chemin rural à BONS
L'enquête publique est terminée depuis le 11 mars 2019 17h.
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la déclaration de projet des Clarines remis le 12 novembre 2018.
Conclusion du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur
Enquête publique
Sur l'étude d'impact du permis d'aménager du futur télésiège de la Toura
Avis motivé du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur