Enquêtes et Marchés publics Commune Les Deux Alpes
MARCHÉS PUBLICS
Retrouvez tous les avis d'appel à la concurrence de la commune les Deux Alpes sur :
www.e-marchespublics.com
L'enquête publique sur la déclaration de projet des Clarines est terminée. Le commissaire enquêteur rendra son rapport ainsi que ses conclusions au plus tard le 12 novembre 2018.
La mise à disposition du permis de construire de la société ADIM Lyon "les Clarines" est terminée
Avis d'enquête publique
Sur l'aliénation du chemin "des Granges" à Venosc village. L'enquête publique est terminée.
Dossier d'enquête
Délibération 
Arrêté d'ouverture d'enquête
Mesure de publicité communale
Enquête publique
Sur l'étude d'impact du permis d'aménager du futur télésiège de la Toura
Avis motivé du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur
Enquête publique
Sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Venosc dans le cadre de l’extension de la carrière du Peuye et du réaménagement du secteur de la zone artisanale des Ougiers.
ENQUÊTE PUBLIQUE
Déclassement du « chemin le Clos Arneaud »
