Enquêtes et Marchés publics Commune Les Deux Alpes
MARCHÉS PUBLICS
Retrouvez tous les avis d'appel à la concurrence de la commune les Deux Alpes sur :
www.e-marchespublics.com
Dossier enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Mont-de-Lans.
Page de garde règlement de zonage
Avis PPA et autorités spécifiques
Dossier enquête publique Télécabine Super Venosc
Pièces annexes :
Le rapport du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique
Dossier enquête publique reprofilage piste de la Fée
2---proprietaires-parcelles-pa-la-fee-1
3---notice-descriptive-pa-la-fee-1
4---etude-d-impact-1ere-page--pa-la-fee-1
5---plan-situation-pa-la-fee-1
6---plan-existant-1ere-page---pa-la-fee-1
pa382532120001-pieces-comp-04-06-2021
avis-mrae-pistedelafeedeuxalpes38delibere
arrete-prescrivant-ep---pa-38-253-21-2-0001
attestation-publicite---la-fee
cerficat-spel-enquete-publique-piste-existante-commune-les-2-alpes-date-du-12062021
cerficat-spel-enquete-publique-piste-existantes-commune-les-2-alpes-date-du-30062021
nomination-commissaire-enqueteur
pa38-253-21-2-0001---avis-reseaux
place-grenet---publication-presse-140621-et-300621
Arrêté n° 2021-166 du 11 octobre 2021, prescrivant l'enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Mont-de-Lans.
Arrêté n°2021-095 du 16 juin 2021 prescrivant l'enquête publique de l'étude d'impact concernant la construction de la télécabine de Super Venosc.
Arrêté n°2021-092 du 10 juin 2021 prescrivant l'enquête publique de l'étude d'impact concernant le reprofilage de la piste de la Fée.
Arrêté préfectoral n°DDPP-DREAL UD38-2021-06-23 du 9 Juin 2021, autorisant la société CMSE à poursuivre et étendre l'exploitation, sur le territoire de la commune Les Deux Alpes, d'une carrière de roche massive et d'éboulis aux Ougiers.
Pour information
Enquête publique parcellaire préalable à l'instauration d'une servitude d'utilité publique sur le domaine skiable qui se déroulera du 2/12/19 au 16/12/19
Enquête publique portant sur l'étude d'impact de la télécabine de Pierre Grosse
L'enquête publique est terminée depuis le 28 mars 2019 17h.
