Actualités Commune Les Deux Alpes
Avril 03
C.S.
Conseil municipal mardi 14 avril 2020
Mardi 14 avril 2020 à 11 h
Conformément à l’ordonnance n° 2020.391, cette séance se tiendra à distance et par audioconférence
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
- modalités de vote des délibérations conformément à l’ordonnance du 1er avril 2020
- renouvellement de la délégation de pouvoirs donnée au Maire
COMMANDE PUBLIQUE
- DSP DAL – grille tarifaire des remontées mécaniques du 20 juin au 30 août 2020
- Convention de délégation pour l’organisation de services de transport routier non urbain sur le territoire de l’Isère 2019/2020
DOMAINE et PATRIMOINE
- Régularisation foncière : échange de parcelle rue du Cairou
FINANCES
- Crise COVID19- Participation du budget principal de la Commune au budget du CCAS pour les secours et l’aide alimentaire en période de confinement
FONCTION PUBLIQUE
- maintien du régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie lié au COVID 19
- maintien du régime indemnitaire en cas d’autorisation spéciale d’absence COVID 19
- actualisation des cadres d’emploi pour le RIFSEEP
- mise en place du télétravail à titre dérogatoire au regard de la situation sanitaire exceptionnelle
