Actualités Commune Les Deux Alpes
Déc 13
C.S.
Conseil Municipal Jeudi 19 décembre 2019 à 19 h
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
- Dispositif ORIL - Modification du secteur « Espace 1800 »
COMMANDE PUBLIQUE
- Convention portant sur le logement des travailleurs saisonniers
DOMAINE et PATRIMOINE
- Acquisition des parcelles AC 456, AC 548, AD 225 à Mme Josette BALME
- Prorogation du bail emphytéotique de l’ensemble immobilier Le Vallon B
- Prorogation du bail emphytéotique de l’ensemble immobilier Les Prairies
FINANCES
- Budget Principal : Budget Primitif 2020
- Budget de l’Eau : Budget Primitif 2020
- Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2020
- Création d’un budget annexe Lotissement à Venosc
- Budget Primitif 2020 du Budget annexe Lotissement
- Création des Autorisations de Programmes et de Crédits de paiement
- Remboursement location salle
- Tarif de location pour mise à disposition parcelle AE 232, lieudit Les Banchets
FONCTION PUBLIQUE
- Approbation de la convention d’adhésion avec le CDG 38 pour les contrats prévoyance et mutuelle
- Recensement de la population 2020 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
