Actualités Commune Les Deux Alpes
Avril 25
C.S.
Conseil Municipal
Lundi 29 avril 2019 à 18 h
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
- Adhésion de la commune au programme de reconnaissance des certifications forestières (Programme for the Endorsement of Forest Certification) Auvergne-Rhône-Alpes (PEFC AURA).
- Subvention à l’association HOKA (Himalaya Oisans Kunphan Association).
COMMANDE PUBLIQUE
- Convention de servitudes entre ENEDIS et la COMMUNE pour renouvellement de câbles moyenne tension sur la parcelle AE280 au lieu-dit « La Gorge et Ser du Palor ».
- Convention de servitudes entre ENEDIS et la COMMUNE pour renouvellement de câbles moyenne tension sur la parcelle AE476 au lieu-dit « La Gorge et Ser du Palor ».
- Appel à projet pour la réalisation d’un ensemble immobilier et l’acquisition par Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA) d’un volume destiné à une maison médicale.
DOMAINE et PATRIMOINE
- Cession des lots volume n° 33 et 35 au clos des fonds à la S.A. Lagune (Village club du Soleil).
- Approbation de l’aliénation de l’ancien chemin rural de Bons.
- Echange de terrains communaux à Bons avec TDF.
FINANCES
- Admissions en non-valeurs.