Actualités Commune Les Deux Alpes
Oct 27
C.S.
Conseil municipal
Mardi 27 octobre 2020 à 18h
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
- Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de communes de l’Oisans
DOMAINE et PATRIMOINE
- Constitution d’une servitude de passage tous usages au profit de M. MONIER
FINANCES LOCALES
- Souscription au pacte d’actionnaires restreint de la SATA
- Acquisition d’actions auprès de la SATA
- Participation au fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire pour l’année scolaire 2018/2019
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office du tourisme des Deux Alpes
- Attribution d’une subvention exceptionnelle aux discothèques des Deux Alpes
- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
- Commission communale des impôts directs – proposition des candidatures soumises à la DDFIP
- Suite à donner après la démission du 5ème adjoint
URBANISME
- Enquête publique - renouvellement et extension de la carrière du Peuye au lieu-dit Les Ougiers : avis à rendre sur la demande d’autorisation au regard des incidences environnementales
