Actualités Commune Les Deux Alpes
Mai 24
C.S.
Conseil municipal
Lundi 28 mai 2018 à 17h30
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
- Décisions du maire prises dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
- Convention à signer avec la CCO pour le portage de l’étude et du suivi de l’élaboration de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers
- Procédure de déclaration des meublés de tourisme
- Transport scolaire des écoles Les Deux Alpes et de l’école de la commune déléguée de Mont de Lans – conventions avec la Région
COMMANDE PUBLIQUE
- Projet parking entrée station – validation des orientations du programme
- Plan de financement SEDI – travaux sur réseaux d’éclairage public – Le Courtil
- Plan de financement SEDI – travaux d’extension BT sur lotissement communal Petit Plan- Prapellier
- Convention avec EDF relative au fonctionnement de la base nautique du Chambon
- DSP EAU – création d’une commission de contrôle financier et adoption de son règlement intérieur
- Préparation de l’avenant aux contrats de délégation de service public – approbation du programme d’investissement détaillé
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Démontage des remontées mécaniques – Téléphérique Jandri 2 et télésiège La Toura
- Site du clos des fonds - acquisition du lot n° 610 sis centre d’animation
- Site du clos des fonds – déclassement et vente parcelle AI 421
- Déclassement des parcelles AB1034, AB910, AB901, AB63, AB109, AB1130, AB903, AB504 et création d’une voirie
- Commune déléguée de Mont de Lans - Fixation des tarifs fonciers
FINANCES
- Fiscalité – correction du taux de Contribution Financière des Entreprises
- Budget principal - Décision modificative n° 2
- Budget EAU – Décision modificative n° 1
- Remboursement de loyers
- Parking Venosc – remboursement d’un trop perçu auprès d’un usager
- Fixation des indemnités d’occupation des terrains privés à usage sportif
- Actualisation de la taxe de séjour et institution d’un tarif applicable aux hébergements non classés ou en attente de classement
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- GEMAPI – retrait de la communauté de communes de la Matheysine du SACO
RESSOURCES HUMAINES
- Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du comité technique en vue des élections professionnelles
URBANISME
- Cession de la parcelle AB 675
- Commune déléguée de Mont de Lans – approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU
- Commune déléguée de Venosc – approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU
DIVERS
- Jury d’assises - Tirage au sort des jurés pour l’année 2019
