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Actualités Commune Les Deux Alpes

Mai 28

C.S.

Conseil municipal du 1er juin 2021

Mardi 1er juin 2021 à 20 h

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2020.1379, la présente séance se tiendra
en distanciel par visioconférence ou en présentiel à la mairie –
48 avenue de la Muzelle – 38860 Les Deux Alpes

Le public pourra suivre les débats à partir du lien de connexion internet sur le site www.mairie2alpes.fr

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES


- Décisions prises dans le cadre des délégations du maire consenties par le conseil municipal

COMMANDE PUBLIQUE


- Convention de délégation de service public sur le domaine skiable – Avenant n° 1
- Convention de prestations avec SATA pour l’accès aux piscines municipales
- Avenant n° 1 à la convention pour la production et la livraison de repas par la cuisine centrale

DOMAINE et PATRIMOINE


- Commune déléguée de Venosc – Procédure de déclassement de délaissés au lieu dit l’Alleau

FINANCES

- Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget Principal
- Compte Administratif 2020 du Budget Principal
- Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget de la Régie EAU
- Compte Administratif 2020 du Budget de la Régie EAU
- Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget annexe Lotissement de Venosc
- Compte Administratif 2020 du Budget annexe Lotissement de Venosc
- Affectation du résultat 2020 du Budget Principal
- Affectation du résultat 2020 du Budget de l’Eau
- Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal
- Budget Supplémentaire 2021 du Budget de l’Eau
- Convention avec la DGFIP pour l’expérimentation du Compte Financier Unique et la mise en place de la Nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2022
- Versement d’une subvention à l’Office du Tourisme
- Programme travaux mairie – Demande de subvention à la Région dans le cadre du Plan Relance Bonus

FONCTION PUBLIQUE


- Régime des astreintes et des permanences
- Modifications des règles d’attribution des chèques-déjeuner
- Mise à jour du tableau des effectifs – créations et suppressions de postes
- Convention CDG 38 relative au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
- Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps

DIVERS


- Tirage au sort des jurés d’assises


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Mairie annexe à Venosc village