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Actualités Commune Les Deux Alpes

Juil 07

C.S.

Conseil municipal

Vendredi 10 juillet 2020 à 18 h

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
Pour respecter les règles sanitaires liées au COVID 19, il est précisé que la séance se tiendra en présence du public mais dans un nombre limité pour garantir la distanciation physique.

ORDRE DU JOUR

Institutions et vie politique
- Délégation de fonctions de l’assemblée délibérante à l’exécutif
- Indemnités des adjoints au maire et des maires délégués
- Droit à la formation des élus
- CCAS - Fixation du nombre d’administrateurs
- CCAS - Election des représentants du conseil d’administration
- Territoire d’Energie Isère - Désignation des délégués
- Syndicat d’Assainissement du Canton de l’Oisans – Désignation des délégués
- Détermination des conditions de dépôt des listes en vue de l’élection des membres
de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Création de la CAO et élection des représentants
- Création de la Commission Communale des Impôts Directs
- Tirage au sort des jurés d’assises

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