Actualités Commune Les Deux Alpes
Nov 21
C.S.
Conseil Municipal
Lundi 26 novembre 2018 à 20h00
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Présentation des décisions du maire prises dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
- Convention d’animation pour les Nouvelles Activités Périscolaires
COMMANDE PUBLIQUE
- Commune déléguée de Venosc - Plan de financement SEDI pour travaux ruelle des Oratoires
- Convention pour la mise en fourrière, l’aliénation et la destruction des véhicules terrestres
- Convention Système d’Information Géographique (SIG) – avenant n° 1
- Service Eau Potable – choix du délégataire et approbation du contrat
- Règlement de concours de maîtrise d’œuvre de la Maison des 2 Alpes – membre à voix délibérative complémentaire
- convention de superposition d’affectations relative à la coexistence entre la conduite forcée appartenant à EDF et le chemin de randonnée communal.
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Aliénation chemin rural à Bons – lancement d’une procédure d’enquête publique
- Acquisition des emprises publiques du permis d’aménager de M. DUSSINE et établissement d’une servitude de tréfonds
- Aliénation du chemin rural des Granges
- Echange parcelle communale n° AM 176 lieudit Les Aigourents
FINANCES
- Rapport d’orientation budgétaire
- Décision modificative n° 6
- Commune déléguée de Venosc - Fixation du loyer du chalet des saisonniers
- Remboursement APL
URBANISME
- Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Venosc
- Déclaration préalable à l’édification des clôtures