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Actualités Commune Les Deux Alpes

Nov 22

C.S.

Conseil Municipal

Lundi 25 novembre 2019 à 18 h

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES

ORDRE DU JOUR 

 
AFFAIRES GENERALES

- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal

COMMANDE PUBLIQUE

- Résiliation des contrats de concession du domaine skiable conclus avec la société Deux Alpes Loisirs
- DSP EAU - Actualisation de la composition de la commission de contrôle financier
- Avenant n° 2 au contrat de distribution des secours sur pistes – approbation des tarifs
- Pylône de télécommunication à BONS - Convention de servitudes et de mise à disposition
- Local NRO - Convention SEDI pour l’installation de lignes souterraines et ouvrages annexes
- Convention relative à l’instruction par la commune des aides de la Région dans le cadre du dispositif ORIL
- Convention de jumelage avec le 93ème Régiment d’Artillerie de Montagne
- Education musicale des élèves – convention à conclure avec l’Académie de Grenoble


DOMAINE et PATRIMOINE

- Acquisition de la parcelle C 857 de l’indivision GUIGNARD
- Acquisition de la parcelle C 859 de M. Gérard CLAPASSON
- Bail dérogatoire pour la location de l’Espace 1800 avec la société Belambra Clubs
- Approbation de la rédaction des actes de servitudes, de cessions et acquisitions foncières en la forme administrative

FINANCES

- Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
- Décision Modificative N° 1 du Budget Principal
- Décision modificative N°3 du budget de l’Eau
- Constitution d’une provision pour risques et charges et reprise d’une provision antérieure
- Régularisation de titres émis sur exercices antérieurs

FONCTION PUBLIQUE

- Compte épargne temps
- Mise à jour du tableau des effectifs

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