AFFAIRES GENERALES

- Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal.

- Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2020.

 

 COMMANDE PUBLIQUE

- Vote des tarifs publics des remontées mécaniques pour l’hiver 2019-2020.

- Avenant au contrat de Délégation de Service Public des remontées mécaniques.

- Avenant au contrat de Délégation de Service Public de l’eau potable.

- Convention de délégation pour l’organisation de services de transport routier non urbain sur le territoire de l’Isère 2017-2019.

- Convention d’informations réciproques avec EDF relative au fonctionnement de la base nautique du Chambon.

- Conventions de servitudes entre ENEDIS et la COMMUNE pour renouvellement de câbles moyenne tension et pour la sécurisation de l’alimentation moyenne tension sur les lieux-dits « La Gorge et Ser du Palor », « La Baronnière », « Ser du Coin », « Au-dessus de la Rollandière », « La Molière », « Petit Plan ».

- Convention tripartite de cofinancement – Extension de réseau Basse Tension pour local NRO Fibre Optique – SEDI – Département de l’Isère – Commune des DEUX ALPES.

DOMAINE et PATRIMOINE

- Acquisition des parcelles auprès de Mesdames et Messieurs Amalric Josette, Anselmino Jean Didier, Indivision Giraud, Girard Pierre et Indivision Martin.

- Avenant de prolongation au bail emphytéotique entre la commune et la SARL KANATA.

FINANCES

- Budget principal : vote du compte administratif 2018, compte de gestion 2018, reprise du résultat, et Budget supplémentaire.

- Décision modificative N° 1 du Budget annexe de l’Eau de la commune.

- Convention d’objectif avec l’association du Ski Club.

- Remboursement de participation au voyage scolaire.

- Subvention exceptionnelle à l’Office du Tourisme et avenant à la convention d’objectifs.

FONCTION PUBLIQUE

- Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE).

URBANISME

- Vérification des taux applicables et régime des exonérations de taxe d’aménagement sur le territoire.

DIVERS

- Rapports sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur les exercices 2009 à 2016.